Le compte-titres : une solution d’épargne pour mieux répartir votre patrimoine

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Vous souhaitez diversifier votre épargne sans prendre trop de risques ? Le compte-titres est un moyen qui répond à cet objectif. Il offre une grande souplesse en termes de choix et autorise l’achat et la vente de titres à tout moment. De plus, il est sans limitation de durée et de plafond.

compte-titres
©AdobeStock/Natee Meepian

Caractéristiques d’un compte-titres

Le compte-titres est un produit d’épargne de valeurs mobilières. En diversifiant son épargne dans un compte-titres, les placements permettent, par exemple, de préparer sa retraite avec l’investissement en bourse via compte titre. Dans un compte-titres, il peut être détenu des actions et des obligations d’entreprises renommées (appelées titres vifs). Il peut comprendre aussi des supports d’investissement collectif comme les organismes de placement collectif en valeur mobilière (OPCVM), les actions de SICAV (société d’investissement à capital variable), les FIA (fonds d’investissement alternatifs)… Ces placements collectifs contribuent à une diversification intéressante, car ils offrent un large éventail d’actifs.

Fonctionnement d’un compte-titres

Il est essentiel de bien connaître le fonctionnement d’un compte-titres pour l’appréhender sereinement. En investissant dans un compte-titres, aucun plafond de versement n’est exigé et aucune contrainte en temps n’existe. Vous pouvez donc détenir ces fonds aussi longtemps que vous le désirez. Ce produit d’épargne se divise en deux parties : le compte-titres ordinaire (appelé CTO) et le compte espèces. Le premier regroupe les titres que vous possédez, tandis que le second est un compte de passage. Il permet d’acheter et de vendre les titres.

Le titulaire d’un compte-titres n’est soumis à aucun âge minimum. Les mineurs peuvent donc en bénéficier. De même, il est possible d’investir plusieurs valeurs mobilières dans différents établissements bancaires. Ces dernières fonctionnent autant sur les marchés français, européens qu’internationaux. Par ailleurs, un compte-titres peut être détenu par une seule personne ou par plusieurs. Dans ce dernier cas, tous les cotitulaires doivent approuver chaque opération.

Frais bancaires et fiscalité d’un compte-titres

Les frais bancaires associés à un compte-titres varient en fonction de l’organisme bancaire. Ils incluent les frais de garde, de tenue de compte et de clôture. Quant aux frais liés aux investissements, ils concernent les frais de courtage et sont prélevés à chaque achat ou vente de titres. Selon les établissements, ils sont fixes ou proportionnels en fonction de la valeur de l’opération.

Quant à la fiscalité d’un compte-titres, elle diffère si le compte est une personne physique ou morale. Une entreprise est soumise à l’impôt sur les sociétés et une personne physique à l’impôt sur le revenu. Concernant la personne physique, elle est soumise à la Flat Tax. Il s’agit d’un prélèvement forfaitaire unique d’un taux de 30 %. Il inclut 12,80 % au titre de l’impôt sur le revenu et 17,20 % au titre des prélèvements sociaux.

Fiscalité lors d’une succession

À la disparition du titulaire, le compte-titres est bloqué. L’organisme financier valorise le montant au jour du décès. Les héritiers profitent d’une exonération de l’impôt sur les plus-values et sur les prélèvements sociaux. Les bénéficiaires ont alors deux possibilités, soit demander la vente des titres, soit les conserver et ouvrir un compte-titres à leur nom. Dans les deux situations, le prix de revient fiscal des titres est assujetti aux droits de succession en fonction du degré de parenté.

Pour diversifier votre épargne efficacement, le compte-titres est une excellente solution. Il est sans limitation de temps et de plafond et offre une fiscalité intéressante aux héritiers.


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Cet article a été publié par la Rédaction le

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